04-02-2024, 12:55:31
(04-02-2024, 12:36:41)Jalod a écrit :(04-02-2024, 12:12:33)hv63 a écrit : A la base, il faut qu'il y ait préjudice et que quelqu'un s'en plaigne et demande réparation. Si personne n'este en justice et se plaint, alors tout va bien.c'est peut-être une des raisons qui fait que Mme Forte s'accroche aux manettes. Ce n'est pas elle qui va demander des comptes à sa fille et son gendre si, et je dis bien si, il y a quelques trucs litigieux. Par contre, un éventuel repreneur ne se gênerait peut-être pas pour le faire comme cF l'a fait pour les anciens dirigeants dont M. Verrieras.
...
A la différence que Verieras a été démis judiciairement de son mandat (il me semble), et donc les suivants étaient fondé à le poursuivre. Et la justice leur a donné raison.
Si CF "vend" (cède ses parts), il y a forcément un contrat dans le quel le repreneur reconnait avoir toute connaissance du "bien" qu'il achète. Il peut y avoir des réserves, c'est vrai aussi, mais en général le cédant atteste qu'il n'a rien "caché", et que si quelque chose est découvert par le repreneur, le cédant peut ne pas en avoir été informé. C'est une peu ça l'esprit.
Et c'est plutôt différent du cas précédent.
L'Âme du CSP n'appartient qu'à ceux qui le supportent, pas à ceux qui le possèdent.
S'il y a un ordre des choses, alors il faut remettre les choses dans l'ordre.
Un grand mystère de l'Humanité : pourquoi les esclaves défendent-ils la cause de ceux qui les asservissent ?
Il n'est pire bienfaiteur que celui qui a intérêt à nous vouloir du bien malgré nous.
S'il y a un ordre des choses, alors il faut remettre les choses dans l'ordre.
Un grand mystère de l'Humanité : pourquoi les esclaves défendent-ils la cause de ceux qui les asservissent ?
Il n'est pire bienfaiteur que celui qui a intérêt à nous vouloir du bien malgré nous.