06-06-2024, 10:40:19
Je ne crois pas tellement à la théorie de la tergiversation sans fin dans le seul but de "planquer" des opérations répréhensibles ; quand bien même ils finiraient par rester aux commandes du club ou quand bien même ils couleraient la partie professionnelle, la SASP, par dépôt de bilan puis liquidation.
D'abord, parce qu'ils ont déjà un signalement auprès du Procureur, et que ni la poursuite d'activité ni le dépôt de bilan ne viendront l'éteindre. L'enquête suivra son cours jusqu'à ce qu'un juge d'instruction les renvoie devant un tribunal ou classe l'affaire sans suite s'il ne trouve rien de valable pour poursuivre.
Et pour ce qui concerne un dépôt de bilan, ils peuvent tout à fait être poursuivis par un juge du tribunal de commerce si des créanciers lancent une action en comblement de passif, même si la SASP a été liquidée.
Dans les 2 cas, cela ne tient pas.
Je crois plus à une recherche désespérée de renflouement des comptes sans perte de gouvernance, puis éventuellement tentative de récupérer ses billes dans la foulée avant de rendre les clefs.
D'abord, parce qu'ils ont déjà un signalement auprès du Procureur, et que ni la poursuite d'activité ni le dépôt de bilan ne viendront l'éteindre. L'enquête suivra son cours jusqu'à ce qu'un juge d'instruction les renvoie devant un tribunal ou classe l'affaire sans suite s'il ne trouve rien de valable pour poursuivre.
Et pour ce qui concerne un dépôt de bilan, ils peuvent tout à fait être poursuivis par un juge du tribunal de commerce si des créanciers lancent une action en comblement de passif, même si la SASP a été liquidée.
Dans les 2 cas, cela ne tient pas.
Je crois plus à une recherche désespérée de renflouement des comptes sans perte de gouvernance, puis éventuellement tentative de récupérer ses billes dans la foulée avant de rendre les clefs.
L'Âme du CSP n'appartient qu'à ceux qui le supportent, pas à ceux qui le possèdent.
S'il y a un ordre des choses, alors il faut remettre les choses dans l'ordre.
Un grand mystère de l'Humanité : pourquoi les esclaves défendent-ils la cause de ceux qui les asservissent ?
Il n'est pire bienfaiteur que celui qui a intérêt à nous vouloir du bien malgré nous.
S'il y a un ordre des choses, alors il faut remettre les choses dans l'ordre.
Un grand mystère de l'Humanité : pourquoi les esclaves défendent-ils la cause de ceux qui les asservissent ?
Il n'est pire bienfaiteur que celui qui a intérêt à nous vouloir du bien malgré nous.