13-12-2018, 13:20:32
Greenwood a écrit :Sâil ne peut pas fournir ces preuves surtout les AR quâon a souvent tendance à jeter à la poubelle ! Là , il lâa dans lâos et le vice de procédure pourrait être retenu ! Je nâavais pas pensé à ça !corsica2b a écrit :lestat87 a écrit :Il creuse...Ah ? Il donné son point de vue Ãt à çe titre il a autant d'arguments que CF , quî bien que membre de l association ne se presente pas en AG..
Pour éclaircir un peu en droit , toute personne qui ne se prensnte pas ou ne donne pas pouvoirs a un membre présent lors d une AG est de facto considère comme n ayant rien à dire Ãt donc ne peut pas ensuite revendiquer quoi que ce soit ...
Ãt ça marche pour toutes AG , que ce soit copropriété, changement de statut d une association ...
De toute façon , un juge ne regardera que le droit sans se soucier d'autres considérations ..
Pour répondre à HV sur Sardain , il faisait parti de l Equipe dirigeante avec Pastaud Ãt Vallade quî , pour le premier au moins a détourné pas mal d argent ..
Tu peux retrouver le rapport de la cour des comptes assez facilement sur le net
Ãt vous verrez qu à l'époque de Boja les magouilles étaient assez énormes .. meme le grand Boja a bénéficié de comptes en Suisse pour éviter de payer des impôts ..
à est une autre époque , mais ne pas oublier que lâ premiere des obligations des dirigeants à est de tenir un budget Ãt une trésorerie ni opaque ni fictive ..
Encore faut il que les personnes en cause soient convoquées en bonne et due forme ( délai et lettre AR ) . Mr Verieras doit bien avoir ces documents , alors qu'il les montre .